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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOELY
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Verrière Atelier d'Artiste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verrière Atelier d'Artiste
CLOELY, SARL

Numéro de dépôt :
3978505
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
Verrière Atelier d\'Artiste de CLOELY

Présentation de la marque Verrière Atelier d'Artiste

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Verrière Atelier d'Artiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOELY domicilié(e) 1004 Quai d'Amont - 60180 - NOGENT SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 297 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOELY, M. PEREIRA David domicilié(e) 1004 Quai d'Amont - 60180 - NOGENT SUR OISE - France.

La marque Verrière Atelier d'Artiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verrière Atelier d'Artiste est expirée depuis le 30 janvier 2023.

CLOELY a également déposé les autres marques suivantes : VERRIERE ATELIER D ARTISTE , CLOELY


CLOELY, SARL - 1004 Quai d'Amont - 60180 - NOGENT SUR OISE - France - SIREN 532297272


CLOELY, M. PEREIRA David - 1004 Quai d'Amont - 60180 - NOGENT SUR OISE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.